Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FLUTE. AU BEURRE. MIT BUTTER
CANSIMAG FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93459896
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013

Présentation de la marque LA FLUTE. AU BEURRE. MIT BUTTER

Déposée le 17 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLUTE. AU BEURRE. MIT BUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANSIMAG FRANCE domicilié(e) société anonyme, Zone Industrielle,68550 SAINT AMARIN (dossier no 2238663) - 68550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2238663) - 92593 - France.

La marque LA FLUTE. AU BEURRE. MIT BUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FLUTE. AU BEURRE. MIT BUTTER est expirée depuis le 17 mars 2013.

CANSIMAG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FLUTES DE SAINT-AMARIN , BIER STANGEL CANSI


CANSIMAG FRANCE S.A. - société anonyme, Zone Industrielle,68550 SAINT AMARIN (dossier no 2238663) - 68550 - France - SIREN 381165117


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret cedex (dossier no 2238663) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238663 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Biscuiterie, pain